Justice en ligne

Nous avons vu « Juré n° 2 » de Clint Eastwood

Collon, Olivier — 2024-11-09T08:00:00Z

Le dernier film de Clint Eastwood, Juré n° 2, est en salle depuis quelques jours. Olivier Collon, avocat honoraire au barreau de Bruxelles (et cinéphile), nous en fait la critique.
L'argument de vente principal du film est l'âge de son réalisateur. Clint Eastwood, né en 1930, est en effet âgé de 94 ans. Et alors ? Si l'on prend comme critère la seule longévité, il est battu par le réalisateur portugais Manoel de Oliveira, né en 1908 et qui mourut centenaire peu après avoir réalisé son (…)

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Procès des attentats de Bruxelles : le volet civil bientôt jugé

Dejemeppe, Benoît — 2024-05-27T07:00:00Z

Après l'arrêt de condamnation des accusés prononcé par la cour d'assises de Bruxelles le 15 septembre 2023, les victimes ont demandé réparation de leurs dommages. Les audiences ont eu lieu en avril 2024 et un nouvel arrêt sera bientôt rendu sur ce point. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation et maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, explique comment il se fait qu'un juge a pu interférer dans une procédure pénale arrivée à son (…)

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Procès des attentats de Bruxelles : la Cour d'assises tire le rideau

Dejemeppe, Benoît — 2023-09-30T07:00:00Z

Après cinq jours de délibération, ce 15 septembre 2023, la Cour d'assises de Bruxelles a fixé les accusés sur leurs peines. La tâche n'était pas aisée sur le plan du droit en raison, notamment, de la condamnation antérieure de plusieurs accusés pour les attentats de Paris mais, au final, au-delà des discussions juridiques, pas de grande surprise. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation, maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, (…)

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Procès des attentats de Bruxelles : le procès se termine, la Cour d'assises va décider des peines

Dejemeppe, Benoît — 2023-08-29T10:00:00Z

Un an après des débuts tumultueux, le procès des attentats de Bruxelles et Zaventem se termine. À partir de ce lundi 4 septembre 2023, les audiences seront consacrées à l'examen des sanctions qui seront décidées à l'encontre des accusés déclarés coupables. Le jury et les magistrats de la Cour entreront alors une seconde et dernière fois en délibération. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation, maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, (…)

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Le procès des attentats de Bruxelles entre dans sa phase finale : la parole est à la défense, le jury va délibérer sur la culpabilité

Dejemeppe, Benoît — 2023-06-29T10:00:00Z

Le procès des attentats de Bruxelles et Zaventem entre dans sa phase finale. La défense s'explique, il y aura peut-être des répliques, puis les accusés auront l'occasion de s'exprimer une dernière fois. Le jury va alors entrer en délibération pour décider de la culpabilité ou de l'acquittement des accusés. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation, maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, explique comment la loi organise cette étape (…)

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Cour d'assises : le rôle respectif des magistrats professionnels de la Cour et du jury

Marchandise, Thierry — 2022-12-12T08:00:00Z

Il a été question plusieurs fois, dans ce dossier consacré au procès d'assises des attentats de Bruxelles et Zaventem, de la Cour d'assises et du jury. La Cour est composée de trois magistrats professionnels et le jury, de douze citoyens jurés au sort. Mais comment devient-on membre de la Cour d'assises et quel sont les rôles respectifs de celle-ci et du jury dans un procès d'assises ? Thierry Marchandise, juge de paix émérite, nous l'explique ci-dessous et en profite pour évoquer le stade (…)

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Le procès d'assises des attentats : après la constitution du jury, quel sera l'objet des premières audiences du procès à partir du 5 novembre 2022 ?

Marchandise, Thierry — 2022-12-03T09:56:13Z

Le 1er décembre dernier, Justice-en-ligne a consacré un article à la présentation générale du procès des personnes accusées d'avoir commis les attentats terroristes du 22 mars 2016 à l'aéroport de Bruxelles-National (Zaventem) et à la station de métro Maelbeek (Bruxelles), qui s'est ouvert publiquement ce lundi 5 décembre 2022 devant la Cour d'assises de Bruxelles. Thierry Marchandise, juge de paix émérite, évoque à présent la manière dont devrait se dérouler, dans les grandes lignes, la (…)

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La Cour d'assises de Bruxelles : une session extraordinaire pour juger les auteurs des attentats de Zaventem et Bruxelles du 22 mars 2016

Marchandise, Thierry — 2022-12-01T16:38:58Z

Le procès des personnes accusées d'avoir commis les attentats terroristes du 22 mars 2016 à l'aéroport de Bruxelles-National (Zaventem) et à la station de métro Maelbeek (Bruxelles) s'ouvrira publiquement ce lundi 5 décembre 2022 devant la Cour d'assises de Bruxelles après l'audience de composition du jury de ce 30 novembre 2022. La première fiche, ci-dessous, présente ce procès de manière générale.
Avant l'ouverture publique du procès proprement dit devant la Cour d'assises de Bruxelles, (…)

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L'audience préliminaire de la Cour d'assises de Bruxelles dans le procès des attentats terroristes : les box en verre doivent être démontés

Dejemeppe, Benoît — 2022-09-24T07:00:00Z

Le procès des attentats de Bruxelles et de Zaventem s'ouvrira réellement dans quelques semaines. Justice-en-ligne le suivra pour éclairer le public sur les principales étapes de son déroulement. Une première de ces étapes vient d'avoir lieu avec l'audience préliminaire du procès, tenue le 12 septembre dernier. Les accusés ont pu y formuler diverses demandes et, le 19 septembre 2022, la Cour a statué à leur sujet. Elle a notamment ordonné que soient démontées les cabines en verre qui étaient (…)

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Au lendemain de l'arrêt dans les affaires Nemmouche et Bendrer : un regard sur la cour d'assises

2019-03-13T09:45:38Z

Après son verdict de ce 8 mars 2019, la Cour d'assises de Bruxelles a donc prononcé son arrêt, ce 12 mars 2019, dans les affaires Nemmouche et Bendrer, déclarés coupables des attentats au Musée juif de Bruxelles du 24 mai 2014.
Pour bien comprendre le rôle actuel de la cour d'assises parmi les juridictions pénales belges et son fonctionnement, il est renvoyé à la fiche qui lui est consacrée dans le lexique de Justice-en-ligne, ainsi qu'au dossier « La cour d'assises en débat » , toujours (…)

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