Justice en ligne

Retour sur un grand roman : L'Étranger, d'Albert Camus

Masson, Jean-Pol — 2025-12-18T08:00:00Z

La sortie récente d'un film, « L'Étranger » de François Ozon, tiré d'une œuvre célèbre de Camus, L'Étranger, a amené Justice-en-ligne à demander à Jean-Pol Masson, professeur honoraire à l'Université libre de Bruxelles et directeur honoraire à la Cour des comptes, de commenter ce roman, paru en 1942, dont la moitié est consacrée à l'instruction et au procès relatifs à un homicide. Voici ce qu'il nous en dit.
« Se sentir étranger à tout, voilà l'excès de la solitude », André Suarès « Je (…)

- Littérature et Justice / Cassation, Avocat général, Avocat, Aumônier, Cour d'assises, Cour de cassation, Instruction, Juge d'instruction, L'Étranger (Albert Camus), Ministère public, Peine de mort, Procès

L'appréciation des charges suffisantes : le carrefour de la chambre du conseil

Leloup, Pauline — 2024-08-22T07:00:00Z

L'actualité regorge de cas médiatiques dans lesquels des non-lieux ont été prononcés par la chambre du conseil, comme tel fut le cas récemment à l'égard des quatre policiers impliqués dans le décès de Mehdi Bouda à Bruxelles en 2019. Ce type de décision émeut souvent la chronique et peut laisser un sentiment d'incompréhension au sein du public. Toutefois, il est important de comprendre ce qui se joue réellement au stade de la chambre du conseil. Il n'est pas encore question de culpabilité ou (…)

- La procédure pénale et la Justice pénale - Avant l'audience et le jugement / Chambre du conseil, Chambre des mises en accusation, Charge, Inculpation, Inculpé, Indice, Instruction, Juge d'instruction, Juridiction d'instruction, Non-lieu, Partie civile, Preuve, Procédure pénale, Renvoi, Règlement de la procédure, Soupçon

Procès des attentats de Bruxelles : le volet civil bientôt jugé

Dejemeppe, Benoît — 2024-05-27T07:00:00Z

Après l'arrêt de condamnation des accusés prononcé par la cour d'assises de Bruxelles le 15 septembre 2023, les victimes ont demandé réparation de leurs dommages. Les audiences ont eu lieu en avril 2024 et un nouvel arrêt sera bientôt rendu sur ce point. Benoît Dejemeppe, président de section émérite à la Cour de cassation et maître de conférences honoraire à l'Université Saint-Louis Bruxelles, explique comment il se fait qu'un juge a pu interférer dans une procédure pénale arrivée à son (…)

- Le procès des attentats de Bruxelles et Zaventem / Assurance, Attentats de Bruxelles et Zaventem, Comission pour l'aide financière aux victimes d'actes intentionnels de violence, Constitution de partie civile, Cour d'assises, Dommage, Dommages-intérêts, Indemnisation, Juge d'instruction, Juré, Jury, Partie civile, Peine, Procès civil, Procès des attentats de Bruxelles et Zaventem, Terrorisme, Transfèrement, Victime

Inculpé

2022-12-31T15:40:00Z

L'inculpé est la personne, suspectée d'avoir commis une infraction pénale, faisant l'objet d'une inculpation par un juge d'instruction.
Pour davantage d'explication, il est renvoyé vers la fiche « Inculpation ».

- Les parties au procès et leurs avocats / Inculpé, Instruction, Instruction judiciaire, Juge d'instruction

Instruction judiciaire

2021-11-11T09:41:52Z

Quand le procureur du Roi estime qu'un mandat d'arrêt, une perquisition, des écoutes téléphoniques ou tout autre acte que la loi permet mais qui risque de restreindre une liberté sont nécessaires, il renvoie l'affaire au juge d'instruction. Celui-ci dirige alors l'enquête appelée « instruction judiciaire ». Seul un juge, ici le juge d'instruction, peut en effet ordonner, dans les limites de la loi, des démarches devoirs d'enquête, qui portent atteinte à la vie privée ou à tout autre liberté. (…)

- Actes de procédure / Détention préventive, Instruction, Instruction judiciaire, Juge d'instruction, Mandat

Juge d'instruction

2021-11-11T09:37:59Z

Le juge d'instruction est un des juges du tribunal de première instance, spécialement désigné pour mener des instructions lorsque certaines infractions ont été commises. Il s'agit en général d'infractions d'une certaine gravité.
Saisi par le parquet ou par une constitution de partie civile, c'est-à-dire d'une demande émanant d'une personne qui se dit avoir été victime d'une infraction, il recherche un maximum d'informations avant un procès pénal. On dit qu'il instruit le dossier, à charge (…)

- Institutions à caractère juridictionnel (juges, procureurs, cours, tribunaux, huissiers, etc.) / Détention préventive, Juge d'instruction, Mandat d'arrêt, Inculpation

Inculpation

2021-11-11T09:35:43Z

Lorsqu'un juge d'instruction estime avoir réuni suffisamment d'indices de la culpabilité d'une personne, il peut l'inculper, c'est-à-dire lui faire savoir qu'une instruction est ouverte à sa charge en raison d'une infraction dont il pourrait avoir à répondre.
L'inculpation ne signifie pas que le suspect est coupable, il ne s'agit pas d'un jugement et la personne inculpée n'est pas nécessairement arrêtée. Elle est toujours présumée innocente.
Si l'inculpé est détenu préventivement, il a (…)

- Actes de procédure / Détention préventive, Inculpé, Instruction, Instruction judiciaire, Juge d'instruction, Mandat d'arrêt, Inculpation

L'inculpation

de Béco, Réginald — 2021-10-18T10:10:40Z

Après un premier article, consacré à l'audition d'un suspect, d'un témoin, d'une victime ou de toute autre personne concernée par une procédure pénale, Justice-en-ligne poursuit, avec le concours de Réginald de Béco, avocat honoraire au barreau de Bruxelles, président d'honneur de la Ligue des droits humains et ancien président de sa Commission Prisons, sa série d'articles sur le déroulement concret des premières étapes d'une procédure pénale.
C'est à présent de l'inculpation qu'il (…)

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L'audition par la police, le parquet ou le juge d'instruction

de Béco, Réginald — 2021-08-25T08:40:00Z

Justice-en-ligne entame ici, avec le concours de Réginald de Béco, avocat honoraire au barreau de Bruxelles, président d'honneur de la Ligue des droits humains et ancien président de sa Commission Prisons, une série d'articles sur le déroulement concret des premières étapes d'une procédure pénale.
Le premier article, ci-dessous, est consacré à l'audition d'un suspect (privé ou non de sa liberté), d'un témoin, d'une victime ou de toute autre personne concernée par pareille procédure. (…)

- La procédure pénale et la Justice pénale - Avant l'audience et le jugement / Audition, Enquête, Enquête pénale, Information judiciaire, Instruction, Interrogatoire, Juge d'instruction, Ministère public, Parquet, Procès équitable, Procédure pénale, Salduz, Loi Salduz , Police, Droit au silence

L'instruction, pas à pas

Nardone, Maxime — 2020-05-07T12:47:57Z

En quoi consiste vraiment l'instruction pénale ? Plusieurs articles de Justice-en-ligne, que l'on repérera notamment en saisissant le mot-clé « Instruction » dans le moteur de recherche, l'évoquent.
L'article qui suit, rédigé par Maxime Nardone, avocat au barreau de Bruxelles, fait le point de manière plus systématique sur son déroulement, étape par étape.
L'instruction
1. Lorsqu'une infraction pénale a été commise, les autorités judiciaires mènent l'enquête afin de déterminer, (…)

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