Justice en ligne

Nous avons lu : François Swennen, 'Rimbaud/Verlaine – Une affaire insolite' et « La pitié de Rimbaud »

Masson, Jean-Pol — 2025-09-05T07:00:00Z

François Swennen, après avoir été avocat pendant dix-sept ans, est, depuis 2013, juge au Tribunal de première instance de Liège. Très attiré par la vie et l'œuvre de Rimbaud, il a élaboré récemment un petit livre et un important article sur le drame qui s'est joué à Bruxelles le 10 juillet 1873, lorsque Paul Verlaine a tiré deux coups de révolver sur son jeune ami, le blessant légèrement. Jean-Pol Masson, professeur honoraire à l'Université libre de Bruxelles et directeur honoraire à la Cour (…)

- Littérature et Justice / Coups et blessures, Audition, Aveu, Défense, Droits de la défense, Délai, Expertise, Homicide, Homosexualité, Information judiciaire, Instruction judiciaire, Motivation, Peine, Procédure pénale, Rimbaud (Arthur), Swennen (François), Temps d'un procès, Tentative, Verlaine (Paul)

Les recours et injonctions judiciaires contre les ordres exécutifs du président Trump : que peut faire la Cour suprême ?

Chelini-Pont, Blandine — 2025-02-24T08:00:00Z

Plusieurs dizaines de recours judiciaires, mais aussi d'injonctions de la justice fédérale ont été engagés contre l'administration actuelle des États-Unis, alléguant des violations multiples contenues dans les décrets (ordres exécutifs) signés par le Président Trump depuis sa deuxième entrée en fonction, le 20 janvier dernier. Blandine Chelini-Pont, professeure des Universités (France) et chercheuse associée au Groupe sociétés, religions et laïcités (GSRL-CNRS) de l'École pratique des hautes (…)

- Regards sur la Justice américaine / Abus de pouvoir, Aide au développement, Asile, Candidat réfugié, Checks and balances, Citoyenneté de naissance, Cour suprême des États-Unis, Constitution, Constitutionnalité, Contrôle de légalité, Contrôle de constitutionnalité, Décret, Demandeur d'asile, Department of Government Efficiency (DOGE), Droit du sol, État de droit, États-Unis, Étranger, Excès de pouvoir, Finances publiques, Fonction publique, Genre, Homosexualité, Injonction, Non-discrimination, Ordre exécutif, Pouvoir exécutif, Pouvoir législatif, Réfugié, Séparation des pouvoirs, Sexe, Sport, Transgenre, Trump (Donald), USAID

Une avocate en danger : Alice Nkom, avocate camerounaise

2025-01-21T08:00:00Z

Alice Nkom est une avocate camerounaise, née en 1945. Première femme à exercer la profession d'avocat au Cameroun (elle prête serment en 1969), Alice Nkom a commencé sa carrière en défendant les victimes de discriminations et de violences policières. Après s'être ralliée au Rassemblement démocratique du peuple camerounais, elle fonde et préside l'Association des avocates au Cameroun. En 2003, elle fonde l'Association de défense des homosexuels du Cameroun et défend plusieurs jeunes (…)

- Avocats en danger / Avocats, Avocats en danger, Barreau, État de droit, Homosexualité, Homophobie, Nkom (Alice), Procès équitable

Les États européens sont obligés de créer un statut légal pour les couples homosexuels

Van Gysel, Alain-Charles — 2024-02-01T08:00:00Z

Selon un arrêt du du 12 décembre 2023 de la Cour européenne des droits de l'homme, l'absence de toute forme de reconnaissance et de protection juridiques des couples de même sexe en Pologne méconnaît la Convention européenne des droits de l'homme. Alain-Charles Van Gysel, professeur à l'Université libre de Bruxelles, président du Centre de droit privé de la même Université et avocat au barreau de Bruxelles, nous en dit davantage.
1. La loi polonaise ne permet pas aux couples de même sexe (…)

- Le juge et les liens familiaux / Conseil de l'Europe, Vie privée, Droit au respect de la vie privée, Droit au respect de la vie familiale, Vie familiale, Homosexualité, Mariage homosexuel, Droit au respect de la vie privée et familiale, Pologne

Selon la Convention européenne des droits de l'homme, une mère lesbienne n'est pas une mauvaise mère

Van Gysel, Alain-Charles — 2021-12-22T09:25:59Z

Faut-il refuser que soit reconnu à la mère d'un enfant d'un couple séparé le droit de garde à son égard au motif que cette femme a noué, après la séparation, une relation avec une autre femme ? La Cour européenne des droits de l'homme, dans un arrêt du 16 septembre 2021, répond par la négative à cette question.
Alain-Charles Van Gysel, avocat au Barreau de Bruxelles et professeur à l'Université libre de Bruxelles, explique ci-dessous le contenu cet arrêt et les premières leçons à en tirer. (…)

- Le juge et les liens familiaux / Divorce, Enfant, Homosexualité, Garde d'enfant, Homoparentalité

Licenciements et autres mesures discriminatoires : comment faire la part des choses…

Neven, Jean-François — 2016-06-22T06:48:15Z

La presse s'est récemment faite l'écho de décisions d'employeurs contestées devant les tribunaux, pour cause de discrimination : il est renvoyé au site du journal Le Monde du 8 avril 2016 en ce qui concerne la première affaire. Ces affaires ont débouché sur des résultats contrastés (Conseil de Prud'hommes de Paris, 16 décembre 2015, RG n° F.14.901 ; Trib. trav. Gand, div. Roeselare, 2 mai 2016 ; si l'auteur approuve la décision de la juridiction gantoise et critique la décision de la (…)

- L'égalité et la non-discrimination / Discrimination, Non-discrimination, Travail, Preuve, Homosexualité, Age, Entreprise

Mariage homosexuel aux États-Unis : un parti-pris judiciaire peut-être dommageable…

Chelini-Pont, Blandine — 2015-11-21T07:13:30Z

Le feuilleton judiciaire du mariage homosexuel aux États-Unis s'est enrichi d'un nouvel épisode : l'arrêt du 26 juin 2015 de la Cour suprême des États-Unis, Obergefell v. Hodges.
Qu'en est-il en réalité ? Que signifie ce nouveau jalon ? Cache-t-il d'autres (r)évolutions des mœurs, que l'on ne soupçonne sans doute pas aujourd'hui ?
Réponse par Blandine Chelini-Pont, professeur à l'Université d'Aix-Marseille et chercheur associé au Groupe sociétés, religions et laïcités (GSRL-CNRS) de (…)

- Le juge et les liens familiaux / Égalité, Non-discrimination, Cour suprême des États-Unis, Mariage, Homosexualité, Mariage homosexuel

Deux arrêts du 26 juin 2013 de la Cour suprême des États-Unis alimentent le débat judiciaire sur le mariage homosexuel

Chelini-Pont, Blandine — 2013-08-15T05:46:33Z

Les medias ont fait écho à deux arrêts prononcés le 26 juin 2013 par la Cour suprême des Etats-Unis sur les effets du mariage homosexuel, autorisé dans douze des cinquante États américains et dans le district fédéral de Columbia.
Blandine Chelini-Pont, chercheur associé à l'Université Paul-Cézanne (Aix-en-Provence), nous en dit plus, à la fois pour exposer les éléments essentiels du contenu de ces arrêts et en fixer la portée exacte, dans ses justes limites.
Ces arrêts montrent en tout (…)

- Le juge et les liens familiaux / Égalité, Cour suprême des États-Unis, Mariage, Homosexualité, Mariage homosexuel