Justice en ligne

Les modes alternatifs de règlement des conflits, kesako ?

Inghels, Bénédicte — 2024-04-11T13:41:00Z

Depuis 2011, Justice-en-Ligne vous propose régulièrement des articles sur « les modes alternatifs de règlement des conflits », et il en a fait un dossier thématique important. À l'occasion d'une importante refonte de la conciliation judiciaire, il nous a paru essentiel de revenir sur cette notion et de restructurer ce dossier car en treize ans les modes se sont multipliés, l'engouement pour faire la Justice autrement ne s'est pas démenti et le régime légal a parfois évolué de manière (…)

- Présentation générale / Arbitrage, Conciliation, Droit collaboratif, Justice restaurative, Med-Arb, Médiation-Arbitrage, Médiation, Médiation familiale, Médiation institutionnelle et administrative, Médiation pénale, Modes alternatifs de règlement des conflits, Ombudsman, Règlement amiable, Justice restauratrice

Nous avons lu « Le conflit. Quelles approches ? » : le droit et la dialectique du conflit

Frydman, Benoît — 2021-05-11T07:43:50Z

Le droit et la justice ne sont pas qu'une affaire de juristes : les sociologues, les psychologues, les philosophes, les historiens et les philosophes du droit et de la philosophie du droit sont également concernés.
La preuve : la maison d'éditions Anthémis publie un ouvrage collectif sur « Le conflit. Quelles approches ? », sous la coordination de d'Alice Dejollier, Catherine Delforge et Jean-François Van Drooghenbroeck.
Benoît Frydman, professeur à l'Université libre de Bruxelles, (…)

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Risques psychosociaux au travail, intervention informelle et limites de la confidentialité

Renson, Pierre-Paul — 2014-12-22T08:00:00Z

Par un message à Justice-en-ligne, un lecteur de l'article de Pierre-Paul-Renson, « Arbitrage, conciliation, médiation et droit collaboratif : comment régler un conflit efficacement et durablement, sans recourir à une procédure judiciaire ou administrative ? » (cliquer ici ». L'article 32/2 prévoit, dans le cadre des mesures de prévention, que l'employeur met en place des procédures directement accessibles au travailleur qui estime subir un dommage relevant des risques psychosociaux au (…)

- Autres modes alternatifs de règlement des conflits en matière civile / Confidentialité, Secret professionnel, Travail, Arbitrage, Conciliation, Droit collaboratif, Litige, Médiation, Modes alternatifs de règlement des conflits, Harcèlement, Risque psychosocial

Le processus collaboratif : un nouveau dialogue pour les justiciables

Kalamian, Nadine — 2014-12-10T11:45:06Z

Le présent dossier consacré aux modes alternatifs de règlement des conflits a abordé la médiation, la conciliation, l'arbitrage, etc., souvent préférable à l'épreuve du procès. Un précédent article de Pierre-Paul Renson a également traité du droit collaboratif.
Nadine Kalamian, avocat au barreau de Bruxelles, qui pratique cette technique, y revient plus en détail ci-après. Un article plus long est également joint au présent texte, qui permet d'encore mieux faire connaissance avec le droit (…)

- Le droit collaboratif / Avocat, Barreau, Divorce, Séparation, Droit collaboratif, Modes alternatifs de règlement des conflits, Conflit, Droit familial, Processus collaboratif, Webb (Stuart -)

La médiation, la conciliation et les juridictions : comment préserver l'impartialité ?

Renson, Pierre-Paul — 2011-11-07T07:57:27Z

A la lecture notamment de l'article que Pierre-Paul Renson a publié sur Justice-en-ligne le 28 février 2011, « Arbitrage, conciliation, médiation et droit collaboratif : comment régler un conflit efficacement et durablement, sans recourir à une procédure judiciaire ou administrative ? » , un de nos visiteurs s'est inquiété du risque de confusion des rôles entre le juge lorsqu'il tente de concilier les parties et le même juge lorsqu'en cas d'échec de cette tentative, est amené à trancher le (…)

- Présentation générale / Conseil supérieur de la justice, Impartialité, Juge de paix, Conciliation, Droit collaboratif, Litige, Médiation, Modes alternatifs de règlement des conflits

La médiation, une alternative permettant d'éviter les aléas, le coût et la durée des procès

Renson, Pierre-Paul — 2011-02-28T18:15:23Z

Après un premier article consacré à la distinction à faire entre divers modes alternatifs de règlement des conflits, Me Pierre-Paul Renson nous en propose un second, portant cette fois sur la médiation elle-même.
Il n'est pas un jour sans que les médias mentionnent la tenue de médiations dans tel ou tel domaine. Toutefois, rares sont ceux qui distinguent la médiation au sens large de celle consacrée par le Code judiciaire.
La première peut être définie comme étant un « processus (…)

- La médiation civile / Prescription, Droit collaboratif, Litige, Médiation, Modes alternatifs de règlement des conflits

Arbitrage, conciliation, médiation et droit collaboratif : comment régler un conflit efficacement et durablement, sans recourir à une procédure judiciaire ou administrative ?

Renson, Pierre-Paul — 2011-02-28T18:12:16Z

Le nombre de procédures judiciaires et administratives a connu une croissance sans précédent durant les dernières décennies, de telle manière que l'on peut parler d'une mode du « tout à la justice ». Faut-il en déduire que l'adage « mieux vaut un bon accord qu'un mauvais procès » ne satisfait pas les intérêts de la société de consommation ? Si l'on en croit l'expérience américaine, une réponse négative s'impose.
Ainsi, dès 1970, les entreprises américaines mandatèrent leurs conseillers (…)

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