Justice en ligne

Nous avons lu « Le conflit. Quelles approches ? » : le droit et la dialectique du conflit

Frydman, Benoît — 2021-05-11T07:43:50Z

Le droit et la justice ne sont pas qu'une affaire de juristes : les sociologues, les psychologues, les philosophes, les historiens et les philosophes du droit et de la philosophie du droit sont également concernés.
La preuve : la maison d'éditions Anthémis publie un ouvrage collectif sur « Le conflit. Quelles approches ? », sous la coordination de d'Alice Dejollier, Catherine Delforge et Jean-François Van Drooghenbroeck.
Benoît Frydman, professeur à l'Université libre de Bruxelles, (…)

- Justice - Questions générales / Loi, Parlement, Arbitrage, Conciliation, Droit collaboratif, Litige, Médiation, Modes alternatifs de règlement des conflits, Conflit, Contradiction, Contradiction des débats, Principe du contradictoire, Débat contradictoire, Dialectique

Peut-on être acquitté au pénal et condamné au civil ? Regards croisés sur l'Europe et les États-Unis (l'État de New-York)

Frydman, Benoît — 2018-09-28T16:28:23Z

Un internaute visiteur de Justice-en-ligne nous a posé la question suivante, au départ de l'affaire DSK/Diallo :
« Mlle Diallo a été déboutée au pénal car, au vu du juge, ses accusations étaient mensongères, mais elle a touché 1,5 millions de dollars au titre du civil. Comment cela est-il possible ? Est-ce particulier aux USA ? En France il y aurait un retournement de situation au titre du délit imaginaire dans le but de porter atteinte à la fortune de la personne faussement accusée. Merci (…)

- Regards sur la Justice américaine / Demande d'indemnisation, Indemnisation, Victime, Partie civile, DSK, Strauss-Kahn (Dominique), Négociation, Autorité de chose jugée, États-Unis, Procès pénal, Procès civil, Diallo, Témoin

Le jury d'assises conforme au procès équitable selon la Cour européenne des droits de l'homme

Frydman, Benoît — 2012-12-26T08:00:00Z

Dans un avis rendu d'office du 30 novembre 2011, « le Conseil supérieur plaide à nouveau pour la suppression de la cour d'assises », qu'il avait déjà demandée dans un précédent avis d'office du 28 janvier 2009.
Mais l'argumentation qui est à la base de cet avis suscite des commentaires de Benoît Frydman, professeur à l'Université libre de Bruxelles, en ce qu'il repose sur une lecture contestable l'arrêt Taxquet c. Belgique de la Cour européenne des droits de l'homme.
Voici ce qu'en pense (…)

- La Cour d'assises / Convention européenne des droits de l'homme, Appel, Arrêt Taxquet, Conseil supérieur de la justice, Cour d'assises, Cour de cassation, Cour européenne des droits de l'homme, Double degré de juridiction, Jury, Motivation, Pourvoi en cassation, Procès équitable, Echevinage

Guilty or not guilty ?

Frydman, Benoît — 2011-05-23T14:46:52Z

Coupable ou non coupable ? Telle est la question, à laquelle Dominique Strauss-Kahn devra répondre formellement à l'audience du 6 juin prochain devant le tribunal criminel de l'Etat de New-York. C'est même la seule question à laquelle il sera contraint de répondre, car il bénéficie, pour le surplus, du droit (constitutionnel) de garder le silence et il ne sera pas obligé de témoigner ni de répondre à un interrogatoire.
La réponse à cette question « coupable ou non coupable ? » est capitale (…)

- Regards sur la Justice américaine / Jury, Transaction, DSK, Strauss-Kahn (Dominique), Coupable, Négociation, Non coupable, Plaider coupable ou non-coupable, Plea-bargaining